CONDITIONS D’ABONNEMENT A « LA LETTRE DE L’ASSURANCE » (CONDITIONS 2009)

L’abonnement à LA LETTRE DE L’ASSURANCE (conditions 2009) est fixé à 595,00 euro par an (Formule 2), TVA 19,60% incluse, pour 44 numéros publiés dans l’année, une interruption s’effectuant notamment pendant le mois d’août.

Ce tarif se situe très en-deçà des lettres sectorielles habituellement proposées.
En outre, nous n’acceptons aucune publicité ni petites annonces, notre chiffre d’affaires se faisant essentiellement au travers de nos abonnements.

LA LETTRE DE L’ASSURANCE est publiée chaque jeudi. Elle est remise à la poste pour expédition la veille, le mercredi.
Son format, 21×29,7cm, comprend soit 4, soit 8 pages.

En plus du numéro « papier », l’abonné reçoit LA LETTRE DE L’ASSURANCE par email dès le mercredi, veille de parution.
Par ailleurs, l’abonné reçoit également par email la « LETTRE-FLASH-INFO » expédiée en fonction de l’actualité immédiate.

A noter : pour celles et ceux qui ne tiennent pas à recevoir LA LETTRE DE L’ASSURANCE « papier » par envoi postal, il est possible de ne s’abonner qu’à la version « email », (Formule 1)
L’abonnement annuel est alors ramené à 385,00 euro, TVA 19,60% incluse.

Le 1er numéro de l’année 2009 (n° 973) est daté du jeudi 8 janvier 2009.

La date d’échéance (renouvellement) est obligatoirement fixée au 1er janvier de chaque année. Il n’est procédé à aucun remboursement en cas de résiliation en cours d’abonnement.

En cas de souscription de nouvel abonnement en cours d’année civile, il est procédé à un « prorata temporis » calculé en fonction du nombre de numéros restant à servir jusqu’à la fin de l’année en cours.
Il n’est consenti aucune remise, ni pour « libraire » ni pour commandes groupées.

LA LETTRE DE L’ASSURANCE est publiée par la :

LA LETTRE DE L’ASSURANCE, sarl au capital de 17200 euro,
RCS Paris B 444842066 (2003B00957), siret n°44484206600011, code APE n° 221E
TVA intracommunautaire : FR16444842066.
105 rue des Moines F-75017 PARIS
Tél : 01 40 25 47 37 – Fax : 01 40 25 03 88 – e-mail : jacques[at]debaudus.com